Conditions générales de vente

1. Objet
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par notre établissement dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur notre plateforme de réservation. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via notre plateforme de réservation.

2. Réservation
Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation.

L’achat d’un billet sur notre site www.pb-couly.com implique l’acceptation des conditions générales de vente ci-dessous et valide la faisabilité de la prestation retenue :
- Escape Game
- Visite découverte
- Visite prestige
- Atelier des sens
- Experience accord vins et fromages & vins chocolats
- Autres animations telles que Journée Portes Ouvertes, ou autre événement ponctuel.

 2.1  Réservation et conditions particulières des prestation balades dans le vignobles en gyropode, trottinette ou quad électrique 

Pour les prestations en VTT,  trottinette, ou gyropodes,  les femmes enceintes, les enfants de moins de 12 ans et les personnes de plus de 110 kg ne sont pas autorisées . Pour ces mêmes activités une tenue sportive est demandée  + chaussures fermées obligatoires.

Pour l'activité quad  pantalon et haut à manches longues  en plus des chaussures fermées.  Permis obligatoire pour le conducteur du Quad à présenter le jour de l’activité. 

Pour les ateliers dans les vignes  tenue adaptée et chaussures fermées sont obligatoires .  

En cas de non-respect d’une de ces consignes, la direction et ses prestataires se réservent le droit d’interdire l’accès à ces activités pour toute ou partie du groupe sans aucune possibilité de remboursement.
 

3. Processus de réservation
Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client.

4. Accusé de réception de la réservation
Notre plateforme de réservation accuse réception de la réservation du client par l’envoi sans délai d’un courrier électronique. Dans le cas de la réservation en ligne, l'accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l'offre de contrat, les services réservés, les prix, les conditions de ventes afférentes au tarif sélectionné, acceptées par le client, la date de réservation effectuée, les informations relatives au service après-vente, ainsi que l’adresse de l’établissement du vendeur auprès duquel le client peut présenter ses réclamations.

5. Annulation ou modification du fait du client
Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.  Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement auprès de l’établissement, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique. Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Annulation par le client :
- Si le client ne se présente pas à la date et heure de la prestation pour laquelle il a acheté un billet en ligne, le montant reste dû à Pierre et Bertrand COULY
- Sauf pour les évènements ponctuels dont la date ne peut être modifiée, si le client ne peut se rendre à la prestation qu’il a réservé mais qu’il souhaite changer la date de sa venue, il peut par téléphone ou par mail prendre contact avec Pierre et Bertrand COULY afin d’établir un nouveau rendez-vous. Si aucune date alternative ne peut être trouvée, le montant du billet restera acquis au Domaine Pierre & Bertrand COULY,
- Pour les événements ponctuels, ou prestation privée supérieure à 100 € si annulation par le client 15 jours ou moins avant la date de la prestation, le montant restera acquis au domaine Pierre & Bertrand COULY .  Si annulation 15 jours ou plus avant la date de la prestation, Pierre & Bertrand Couly remboursera le montant du billet retenu moins des frais de commissions d'environ 5%.
- Si le client décide de quitter la prestation retenue, le montant de celle-ci restera acquis à Pierre & Bertrand COULY

Par Pierre & Bertrand COULY :
- Si le Pierre & Bertrand COULY ne pouvait effectuer la prestation à la date requise par le client, Pierre & Bertrand COULY proposera une date alternative. Si aucune date alternative ne peut être trouvée, Pierre & Bertrand COULY s’engage à rembourser le prix des billets retenus. 

Le mauvais temps ne pourra être retenu comme cas de force majeur et donc d’annulation de la prestation.  Tant que la sécurité des clients n’est pas atteinte, les prestations extérieures auront lieu même en cas de météo défavorable. Seuls Pierre & Bertrand Couly et ses prestataires peuvent décider d’une annulation et d’un remboursement de la prestation en cas de mauvais temps.  

Tant que la sécurité des clients n’est pas atteinte les prestations extérieures auront lieu même en cas de mauvais temps. Seule l’annulation de la part de Pierre & Bertrand COULY ou prestataire intervenant dans le cadre d’une activité chez Pierre & Bertrand COULY pourra donner lieu à un report ou remboursement de la prestation.

6. Retard et conditions d accès aux prestations oenotouristiques 
Nous demandons de prévoir une arrivée 5 à 10 minutes avant l’horaire de début de la prestation.
Un retard de la part du client (même notifié) peut entraîner la modification ou l’annulation de tout ou partie des prestations, sans remboursement.

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à notre établissement à toute personne en état d’ébriété et/ ou pouvant nuire au bon déroulement de notre activité, sans conditions de remboursement de la prestation réservé. Ce droit est également réservé à tout prestataire qui intervient dans le cadre d'une activité du domaine Pierre & Bertrand Couly

7. Consommation de la prestation
En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé au client, à l’arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour les établissements disposant d’un Règlement Intérieur, le client accepte et s’engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, l’établissement se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.

8. Responsabilité

Les photographies présentées sur notre plateforme de réservation ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les établissements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service. L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.

Le client sera tenu pour responsable de tous les dégâts causés par lui-même ou par les participants à la manifestation et de toutes disparitions constatées dans les installations et le matériel du Domaine Pierre & Bertrand COULY , de même que des dommages causés à la personne et aux biens des autres clients. Pierre & Bertrand COULY décline toute responsabilité pour les dommages de quelle que nature que ce soit (vol, dégradation) affectant les biens de toute nature apportés par le client ou les participants, quel que soit l’endroit ou les biens sont entreposés. Parking : Le parking n’est pas surveillé. Nous nous dégageons de toute responsabilité pour tout incident pouvant survenir au cours de votre présence.

9. Réclamations
Les réclamations relatives à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les huit jours après la date de départ de l’établissement.

10. Prix
Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, dans la devise euro (€), et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation. Si le débit à l’établissement s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l’établissement, sauf dispositions particulières indiquées sur place. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix. Les taxes (taxes locales, taxes de séjour, etc ...) le cas échéant, présentées sur la page des tarifs, sont à régler directement sur place auprès de l’établissement. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation.Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.

11. Paiement
Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, American Express,... selon les possibilités offertes par la plateforme de réservation de l'établissement) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité (il est précisé que la carte bancaire utilisée doit être valable au moment de la consommation du service) et le cryptogramme visuel. Il doit se présenter à l’établissement avec la carte bancaire lui ayant permis de garantir la réservation. Le débit du paiement s’effectue à l’établissement lors du séjour, sauf dans le cas de conditions ou tarifs spéciaux où le débit partiel ou total du paiement s’effectue lors de la réservation. Ce prépaiement est qualifié d’arrhes. En cas de no show (réservation non annulée – client non présent) d’une réservation garantie par carte bancaire, l’établissement débitera le client, à titre d’indemnité forfaitaire, du montant indiqué dans ses conditions générales et conditions particulières de vente. L’établissement a choisi elloha.com/stripe.com afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par stripe.com. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie... En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, de l’établissement d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement. Dans le cas d’un tarif soumis au prépaiement en ligne, la somme versée d’avance, que sont les arrhes, est débitée au moment de la réservation. Certains établissements peuvent générer des factures/notes par voie électronique, le fichier original est certifié et disponible en ligne à l’adresse internet communiquée par l’établissement.

Le paiement intégral de la prestation se fait via le site internet www.pb-couly,com par carte bancaire.

12. Respect de la vie privée
Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l’établissements, elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise elloha.com à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à elloha.com au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte
clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.

13. Convention de preuve
La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’elloha.com. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

14. Force majeure
La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

Pierre & Bertrand COULY se réserve le droit d’annuler la visite des chais si des événements de force majeure ou des cas fortuits l’y contraignaient (incendie, dégâts des eaux, tempête, etc..). Le client sera alors intégralement remboursé des sommes versées.

15. Règlement des litiges

LITIGE – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

16. Intégralité
Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.

17. Clause attributive de compétence
Pour toutes les contestations relatives à l’exécution ou à l’application et interprétation des présentes conditions générales de ventes seul sera compétent le tribunal de commerce ou civil de l’arrondissement de Tours.

18. Conditions spécifique du Bon Cadeau

Le bon cadeau à une validité de 12 mois à compter de la date d 'achat . Au-delà de ce délai , le bon cadeau expiré est clôturé et ne peut plus être utilisé. Le client s'engage à sa charge et responsabilité à transmettre le Bon Cadeau au bénéficiaire de son choix. La réservation de la prestation figurant sur le bon cadeau est valable pour un seul type de prestation et pourra se faire directement sur le site www.pb-couly.com ou par tel au 02.47.93.64.19 en fournissant le code unique du Bon Cadeau. Pierre & Bertrand COULY ne pourra être retenu responsable en cas d'erreur du bénéficiaire, ou de perte du bon. Les bons cadeaux ne peuvent être revendus ou échangés contre des espèces.  Le bon cadeau est utilisable une seule fois pour la réservation de toutes prestations y figurant. Compte tenu de la durée de validité du bon cadeau, les prestations disponibles sur le site peuvent êtres modifiées postérieurement à l'achat du bon, sans engager la responsabilité de Pierre & Bertrand COULY, Si l'offre n'est plus disponible lors de la réservation par le bénéficiaire du Bon Cadeau, Pierre & Bertrand Couly s'engage à fournir une prestation équivalente ou à rembourser le client .

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.